Déposée le 29 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORUM DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LuxBond » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORUM DISTRIBUTION domicilié(e) 7-11 Rue Lilienthal Zac de la Malnoue Ouest - 77436 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Emerainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 304 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORUM DISTRIBUTION domicilié(e) 7-11 Rue Lilienthal Zac de la Malnoue Ouest - 77436 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Emerainville - France.
La marque LuxBond a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORUM DISTRIBUTION, SAS - 7-11 Rue Lilienthal Zac de la Malnoue Ouest - 77436 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Emerainville - France - SIREN 321304529
FORUM DISTRIBUTION - 7-11 Rue Lilienthal Zac de la Malnoue Ouest - 77436 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Emerainville - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 9 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°626958 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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